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Marques déposées par CAILLEY ALAIN
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DOMAINE DE FREGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FREGENT
CAILLEY ALAIN

Numéro de dépôt :
93500299
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE FREGENT

Déposée le 31 décembre 1993 par CAILLEY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FREGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est CAILLEY ALAIN domicilié(e) BP 28, RUE DU MAINE MARTIN,33450 ST SUPLICE ET CAMEYRAC (dossier no 2265893) - 33450 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEY ALAIN domicilié(e) BP 28, RUE DU MAINE MARTIN,33450 ST SUPLICE ET CAMEYRAC (dossier no 2265893) - 33450 - France.

La marque DOMAINE DE FREGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FREGENT est expirée depuis le 31 décembre 2013.

CAILLEY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPELLE , Yves et Alain Cailley Grands Vins de Bordeaux La Passion du Vin depuis 1812 , Château TOULOUZE , CHEVALIER LA ROSE , CHATEAU TOULOUZE , DUHAL , CHATEAU LE MAINE MARTIN


CAILLEY ALAIN - BP 28, RUE DU MAINE MARTIN,33450 ST SUPLICE ET CAMEYRAC (dossier no 2265893) - 33450 - France


CAILLEY ALAIN - BP 28, RUE DU MAINE MARTIN,33450 ST SUPLICE ET CAMEYRAC (dossier no 2265893) - 33450 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265893 - Publication au BOPI 2004-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE DE FREGENT